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Calcul de la TVA lors de la saisie d'une écriture comptable multiple

Si vous devez gérer la TVA, vous devez définir d'abord les taux usuels dans le fichier des Taux TVA. Par la suite, en saisie d'écriture, vous pouvez faire référence à un taux TVA en renseignant la rubrique Code TVA.

La présence d'un Code TVA dans une ligne d'écriture provoquera un calcul de la TVA, soit quand vous le demanderez, à l'aide de la commande Calculer TVA dans le menu Saisie, soit automatiquement, quand vous validerez l'écriture.

Pour certaines opérations, il pourra être nécessaire de définir des codes TVA particuliers, de façon à permettre l’impression automatique du décompte TVA.

Écritures multiples

Exemple avec la TVA non incluse

Dans l’exemple ci-dessous, les trois premières lignes de l’écriture font référence à des comptes d’achats. La rubrique Code TVA permet de saisir pour chaque ligne la valeur désirée. Dans le cas présent, le code 7 (taux de 8.1 % non inclus) a été indiqué pour les deux premières lignes, et le code 2 (2.6 % non inclus) pour la troisième ligne.

No compte Sous-libellé TVA Débit Crédit
4201 Achats stylos Achats de stylos 7 1320.00  
4202 Achats calcul Achats de calculatrices 7 2700.00  
4203 Achats livr div Achats livres divers 2 1850.00  
4900 Rab/Esc/Bonif Rabais papeterie 10% 7   402.00
4900 Rab/Esc/Bonif Rabais librairie 10% 2   185.00
  Balance 5'283.00 5'870.00 587.00

D’autre part, un escompte a été indiqué dans les quatrième et cinquième lignes d’écriture, escompte dont le montant figure dans la colonne Crédit. Il est nécessaire de préciser le Code TVA pour ces deux lignes également.

Avant de compléter l’écriture par la saisie de la contrepartie, il suffit maintenant de choisir la commande Calculer TVA dans le menu Saisie, ou d’utiliser le raccourci clavier Contrôle 3 (Windows) ou Commande 3 (macOS).

Cette commande provoque l’apparition de deux nouvelles lignes d’écriture, l'une pour la TVA à 8.1 %, l'autre pour la TVA à 2.6 %. Le compte concerné (Nº 1170) est celui qui a été défini dans le fichier des Taux TVA pour ces codes.

Dans cet exemple, comme les codes 7 et 2 correspondent à une TVA non incluse, les montants saisis sont considérés comme hors taxe ; les montants de TVA calculée sont ainsi simplement ajoutés, dans la colonne Débit, à ceux des lignes précédentes.

No compte Sous-libellé TVA Débit Crédit
4201 Achats stylos Achats de stylos 7 1320.00  
4202 Achats calcul Achats de calculatrices 7 2700.00  
4203 Achats livr div Achats livres divers 2 1850.00  
4900 Rab/Esc/Bonif Rabais papeterie 10% 7   402.00
4900 Rab/Esc/Bonif Rabais librairie 10% 2   185.00
1170 TVA achats 8.1% TVA - Impôt préalable #7 289.44  
1170 TVA achats 2.6% TVA - Impôt préalable #2 41.62  
  Balance 5'614.06 6'201.06 587.00

Notez que les montants de TVA des deux premières lignes (qui ont le même Code TVA, c'est-à-dire la même imposition) sont cumulés en une seule ligne d'écriture. Il est possible, si vous le désirez, de faire en sorte que le programme génère une ligne de TVA pour chaque ligne d'écriture. Il suffit pour cela de cocher l'option Calculer TVA détaillée dans les Options du fichier des Taux TVA.

Il ne reste plus qu’à indiquer la contrepartie :

No compte Sous-libellé TVA Débit Crédit
4201 Achats stylos Achats de stylos 7 1320.00  
4202 Achats calcul Achats de calculatrices 7 2700.00  
4203 Achats livr div Achats livres divers 2 1850.00  
4900 Rab/Esc/Bonif Rabais papeterie 10% 7   402.00
4900 Rab/Esc/Bonif Rabais librairie 10% 2   185.00
1170 TVA achats 8.1% TVA - Impôt préalable #7 289.44  
1170 TVA achats 2.6% TVA - Impôt préalable #2 41.62  
2000 Cr. fourn. CH Créanciers fournisseurs     5'614.06
  Balance 0.00 6'201.06 6'201.06

L'écriture étant équilibrée, elle peut être validée.

 

Exemple avec la TVA incluse

Dans l'exemple qui suit, les mêmes lignes et les mêmes montants que dans le précédent ont été saisis, mais avec les valeurs 9 et 10 pour le Code TVA, ce qui correspond à une TVA incluse aux Taux respectifs de 8.1% et 2.6%:

No compte Sous-libellé TVA Débit Crédit
4201 Achats stylos Achats de stylos 9 1320.00  
4202 Achats calcul Achats de calculatrices 9 2700.00  
4203 Achats livr div Achats livres divers 10 1850.00  
4900 Rab/Esc/Bonif Rabais papeterie 10% 9   402.00
4900 Rab/Esc/Bonif Rabais librairie 10% 10   185.00
  Balance 5'283.00 5'870.00 587.00

Cette fois, contrairement à l'exemple précédent, les codes TVA 9 et 10 correspondent à une TVA incluse, c'est-à-dire comprise dans les montants saisis.

Dans ce cas, après avoir choisi la commande Calculer TVA dans le menu Saisie, les montants de chaque ligne sont transformés en montants sans TVA, tandis que les montant affichés dans les lignes de TVA créées sont calculés comme étant compris dans les valeurs précédemment saisies.

La contrepartie peut ensuite être indiquée normalement. L’écriture est alors équilibrée; les totaux des colonnes sont modifiés car la TVA est calculée également sur les montants de la colonne crédit, en l'occurrence sur les rabais.

No compte Sous-libellé TVA Débit Crédit
4201 Achats stylos Achats de stylos =9 1'222.22  
4202 Achats calcul Achats de calculatrices =9 2'500.00  
4203 Achats livr div Achats livres divers =10 1'804.88  
4900 Rab/Esc/Bonif Rabais papeterie 10% =9   372.22
4900 Rab/Esc/Bonif Rabais librairie 10% =10   180.49
1170 TVA achats 8.1% TVA - Impôt préalable #9 268.00  
1170 TVA achats 2.6% TVA - Impôt préalable #10 40.61  
2000 Cr. fourn. CH Créanciers fournisseurs     5'283.00
  Balance 0.00 5'835.71 5'835.71

Notez que dans le cas où la TVA est incluse, après le calcul du montant de la TVA, le code tVa apparaît précédé du signe = (voir § suivant).

Modification de l’écriture

Il est toujours possible de modifier l’écriture si elle n’est pas verrouillée. Si vous modifiez le montant de certaines lignes, il vous appartient de choisir de nouveau la commande Calculer TVA dans le menu Saisie, de façon à mettre à jour les lignes précédemment calculées. Si la (les) ligne(s) de contrepartie existe(nt) déjà, il faudra la (les) corriger en conséquence, pour que l'écriture soit équilibrée.

Pour les lignes contenant des codes correspondant à des taux de TVA incluse, il faut tenir compte du fait que le calcul de la TVA modifie les montants que vous indiquez au départ. C’est la raison pour laquelle le signe

= apparaît devant ces codes lorsque le calcul a été effectué.

Exemple d’une ligne dont le montant saisi est de Frs 500.- TVA incluse ; après calcul de la TVA, les montants se présentent comme suit :

No compte Sous-libellé TVA Débit Crédit
4201 Achats stylos Achats de stylos =9 462.96  
1170 TVA achats 8.1% TVA - Impôt préalable #9 37.04  
  Balance 500.00 500.00 0.00

Lorsqu’un code est précédé du signe =, le montant de la ligne d’écriture est protégé contre une modification due à la répétition de la commande Calculer TVA. Plus précisément, le programme considère que la TVA est non incluse dans le montant modifié une première fois par le calcul de la TVA.

Si le montant de cette ligne doit être corrigé, il faut introduire la nouvelle valeur normalement, c’est-à-dire TVA incluse. Le fait de modifier le montant provoque la disparition du signe =. En tapant Frs 510.- comme valeur corrigée, on obtient la situation suivante :

No compte Sous-libellé TVA Débit Crédit
4201 Achats stylos Achats de stylos 9 510.00  
1170 TVA achats 8.1% TVA - Impôt préalable #9 37.04  
  Balance 547.04 547.04 0.00

Il faut alors choisir de nouveau la commande Calculer TVA, ce qui met à jour la ligne du compte TVA concerné et fait réapparaître le signe = devant le Code TVA :

No compte Sous-libellé TVA Débit Crédit
4201 Achats stylos Achats de stylos =9 472.22  
1170 TVA achats 8.1% TVA - Impôt préalable #9 37.78  
  Balance 510.00 510.00 0.00

TVA détaillée ou non détaillée

Le calcul de la TVA génère une ligne de TVA par Code TVA présent dans l’écriture, en accumulant les montants des lignes comportant le même code, sauf si l’option Calculer TVA détaillée a été sélectionnée dans les Options du fichier des Taux TVA. L’arrondi du calcul de la TVA est fixé dans les Options du fichier des Taux TVA.

TVA non détaillée :

No compte Sous-libellé TVA Débit Crédit
4202 Achats calcul (TVA non incluse 8.1%) 7 6'000.00  
4202 Achats calcul (TVA non incluse 8.1%) 7 1'200.00  
4202 Achats calcul (TVA non incluse 8.1%) 7 800.00  
4203 Achats livr div (TVA non incluse 2.6%) 2 1'000.00  
1170 TVA achats 8.1%   #7 608.00  
1170 TVA achats 2.6%   #2 24.00  
  Balance 9'632.00 9'632.00 0.00

TVA détaillée :

No compte Sous-libellé TVA Débit Crédit
4202 Achats calcul (TVA non incluse 8.1%) 7 6'000.00  
4202 Achats calcul (TVA non incluse 8.1%) 7 1'200.00  
4202 Achats calcul (TVA non incluse 8.1%) 7 800.00  
4203 Achats livr div (TVA non incluse 2.6%) 2 1'000.00  
1170 TVA achats 8.1%   #7 456.00  
1170 TVA achats 8.1%   #7 91.20  
1170 TVA achats 8.1%   #7 60.80  
1170 TVA achats 2.6%   #2 24.00  
  Balance 9'632.00 9'632.00 0.00

 

Calcul de la TVA lors de la saisie d'une écriture comptable multiple