Gestion des cas de maladie ou d'accident

Saisie de la variable accident ou maladie

• Cas maladie : genre de salaire 2035.00
• Cas accident : genre de salaire 2030.00
  

Avec effet zéro au niveau du total brut. Le genre de salaire 2050.00 correction indemnité de tiers apparaîtra obligatoirement en automatique et cumulera en négatif au niveau des bases AVS/AC, IJM, LAA et LAAC afin de ne pas soumettre ces indemnités aux charges sociales. Ce genre de salaire 2050.00 est indissociable des deux autres.

Exemple d'une employée mensualisée avec paiement de l'indemnité maladie à 80% :

Ajustement du salaire brut de type mensuel (si nécessaire)

Le salaire brut pourra faire l’objet d’un ajustement négatif en complément de l’indemnité maladie/accident qui sera versée pour le mois complet ou partiel.

Utilisez le genre de salaire 1001.00 comme variable avec un libellé explicatif du style "Salaire cas maladie/accident ou Ajustement -20% cas maladie du xx au xx.» (Se référer aux conditions de votre contrat d’assurance pour l’ajustement de salaire brut).

Vous aurez ainsi une ligne séparée qui indiquera cet ajustement et le salaire brut mensuel restera identique conformément à son contrat de travail.

Les genres de salaire 1000.00 et 1001.00 cumulent généralement dans la base 13ème salaire, il y aura donc ajustement du montant soumis 13ème salaire lors de cette opération.

Exemple d'un employé horaire avec paiement de indemnité maladie à 80% :

Ajustement du salaire brut de type horaire (si nécessaire)

Un salaire horaire pourra contenir ou non des heures réalisées durant le mois (1005.00) en complément de l’indemnité maladie/accident qui sera versée pour le mois complet ou partiel.

Il est peut-être nécessaire de rajouter un montant de salaire brut correspondant au montant de l'indemnité, puisque ces heures n'ont pas été réalisées.

Utilisez le genre de salaire 1005.15 comme variable avec un libellé explicatif du style "Salaire cas maladie/accident" (Se référer aux conditions de votre contrat d’assurance pour l’ajustement de salaire brut).

Ces genres de salaires ne cumulent pas dans la base 13ème salaire horaire. Généralement les indemnités journalières versées par les assurances contiennent déjà les parts de 13ème, férié et droit aux vacances (Se référer aux conditions de votre contrat d’assurance pour chaque cas).